Règles de conduite

Le Barème

Article 1: Contenu illégal

  • L'envoi de contenu illégal sur le forum est passible d'un bannissement immédiat et définitif.


Article 2: Piratage et sécurité

  • Toute personne commettant un acte tel que décrit à l'article 2 de la section 1 du présent document est passible d'un bannissement immédiat et définitif.
  • En cas de récidive, une plainte officielle sera déposée par les administrateurs du site auprès du Fournisseur d'Accès Internet (FAI) de la personne concernée.
  • L'utilisation d'une faille technique du site peut être passible d'une peine de prison supplémentaire d'un mois si elle contrevient à une des autres règles mentionnées dans le présent document.


Article 3: Respect des Membres

  • Insulter un membre ou lui manquer de respect entrainera 5 jours de prison et 500$ d'amende. En cas de récidive, la peine de prison pourra être portée jusqu'à 10 jours.


Article 4: Responsabilités et abus

  • Un membre élu, en cas de manquement au Code pénal ou au principe de confiance le liant à la communauté, subira un retrait immédiat de ses fonctions.
  • Un temps donné d'inéligibilité sera aussi sanctionné.


Article 5: Membres et comptes

  • 10 jours de prison et 1000$ d'amende seront sanctionnés par compte créé illégalement.
    En cas de récidive, la peine de prison pourra être portée à 20 jours par compte créé illégalement au lieu de 10 jours.
  • L'utilisation d'un compte à l'insu de son utilisateur est passible d'1 mois de prison et d'une amende de 1000$.


Article 6: Le Spam

  • 3 jours de prison et 500$ d'amende.
  • En cas de récidive, la peine de prison pourra être portée jusqu'à 5 jours.


Article 7: Avatars et Signatures

  • En cas de non-respect de la clause de contenu et de format, l'avatar ou la signature en cause pourront être supprimés sans préavis. Mais généralement, on vous en parle d'abord par message privé ou directement sur le forum.
  • En revanche un avatar, ou une signature au contenu illégal est passible d'une peine allant de 5 jours de prison jusqu'aux sanctions prévues à l'article 1.


Article 8: Élections

  • Voter délibérément avec plusieurs comptes entrainera 15 jours de prison, 500$ d'amende et une période d'inéligibilité.
  • En cas de récidive, la peine de prison pourra être portée jusqu'à 30 jours.


Article 9: Inéligibilité

  • Vous ne pourrez plus vous présenter à aucune élection organisée sur le forum pour une durée de trois mois.


Article 13: Le Chat

  • Sur le chat, des sanctions progressives sont données en cas de non-respect de son règlement:
    • Réduction au silence: 5 minutes (connexion possible sur le chat mais impossible de s'y exprimer)
    • Bannissement temporaire : 2 heures (sortie imposée du salon et impossibilité d'y retourner)
    • Bannissement définitif : définitif (exclusion du chat et impossibilité d'y retourner - peut-être annulé par un administrateur)
  • À noter que les durées sont données ici à titre indicatif. La durée réelle est à la discrétion des modérateurs et administrateurs du chat.


Article 14: Le respect des présents règlements

  • Un membre refusant de se conformer à une sanction (peine de prison, bannissement) imposée par les autorités du site est passible de voir la durée de sa peine doublée, et ce, à chaque fois.
  • Tout membre purgant une peine de prison ou bannis du forum qui écrit un message sur le forum depuis un compte spécial (Les comptes de villes, d'entreprise, d'association, de coffres, etc. (voir à Rangs)) verra la durée de sa peine remise à zéro, c'est à dire qu'il devra recommencer sa peine depuis le début.
  • Conformément aux conditions présentées à l'article 14 de la section II du présent document, un membre pourra se voir accorder une peine supplémentaire de prison en cas de multiples récidives de non-respect des présents règlements. À noter que la peine supplémentaire peut aussi prendre la forme d'un bannissement. La durée de la peine sera jugée au cas par cas par les administrateurs et devra être appuyée par le(s) chef(s) de police et le consul.
  • En cas de récidive aux points précédents, une plainte officielle pourra être déposée en dernier recours par les administrateurs du site auprès du Fournisseur d'Accès Internet (FAI) de la personne concernée.

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