La Constitution de Simpsons City


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Orenthal James Simpson

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Sujet du message: La Constitution de Simpsons City
Publié: 19 Avr 2012 1:25

À lire avant de commencer.

La Constitution de Simpsons City existe, elle n'est tout simplement pas écrite et c'est ce qui permet à certains de prendre des libertés.

Je prends le temps et l'espace pour dire un bref message sur la conclusion de tout cela : on établit quel est le rôle de chacun (plus d'entourloupes); on l'écrit noir sur blanc pour que cela soit à la fois accessible à tous et devienne, à l'avenir, incontestable; on vote séparément chaque mesure pour les différentes fonctions (chaque fonction aura son propre sujet sur lequel seront débattus les différents points qui seront abordés et les propositions qui seront faites par vous); puis, nous effectuerons un travail de synthèse, nous élaborerons et rédigerons le texte final, et le voteront à la majorité qualifiée (75% des voix; le nombre de votants devant être supérieur à 20 : pour les 75%, ce sera expliqué à la fin pourquoi ce pourcentage). Je vous offre également des recours directes pour faire pressions sur le corps administratif. À la question « qui contrôle le consul ? » je réponds : vous, à travers le juge.

Je vous invite, avant d'entrer dans le débat (il va être long, très long), à lire le récapitulatif de toutes les mesures introduites durant mon mandat, cela vous donnera un aperçu de ce que j'ai souhaité mettre en place, de ma volonté, qui peut être différente de la vôtre mais qui vous permet de comprendre le cheminement à la fois intellectuel et organisationnel qui a conduit à ce que les mesures que vous avez pu voir soient introduites.

Je le dis aux gueulards (ce début quelque peu agressif est de bonne guerre) : posez vos mégaphones un instant, ce n'est pas celui qui criera le plus fort qui obtiendra raison, ni celui qui arrivera à imposer le plus de restrictions à chaque fonction, celle du consul compris, qui obtiendra gain de cause. J'ai d'ailleurs choisi de limiter le nombre de sondage qui vous seront proposés car, pour l'élaboration d'un tel projet qui est assez lourd et qui va nous prendre un certain temps, et vous permettre de prendre les choses en main, il est nécessaire que des propositions soient faites, il ne s'agit plus d'être d'accord ou d'être en désaccord avec untel ou avec le choix d'un autre, il s'agit de proposer afin de définir chacune des fonctions à responsabilités. Le dialogue est très souvent détruit ou immobilisé par cela : s'abriter sous un choix binaire et silencieux, sans façon. Ayez les gonades qui vont avec vos convictions personnelles et proposez.

Je baisse d'un ton et reprends.

La mise en situation :

J'avais cela en tête depuis un bon bout de temps, mais il fallait mettre en place l'environnement adéquat et introduire les bons personnages.

Je ne l'ai rédigé que partiellement, le reste est à faire ensemble. Les choses qui vous sont imposés ne sont pas nombreux, elles ne concernent que la forme et non le fond : les permissions du propriétaire (une seule ligne lui est consacrée; le reste, c'est les pleins pouvoirs), de l'administrateur technique (rien à dire sur ce personnage, il a les pleins pouvoirs mais n'est pas intouchable à l'exemple du propriétaire qui tient cela du fait d'être, légalement, au-delà même de nos lois, avec celles qui régissent la vie réelle, celui qui possède le forum, à proprement parler, même si ce sont ses membres qui en produisent le contenu et qui le font vivre), du consul (n'a pas accès à certaines fonctions qui touchent au serveur et la technicité, ni au compte FTP; pour le reste, ce sont des permissions similaires à celles de l'administrateur) et du chef de la police (a des accès relativement similaires à ceux du consul, mais plus réduits); et la fonction du propriétaire et de l'administrateur technique (on ne touchera pas aux prérogatives accordées à ces deux fonctions, le premier, d'ailleurs, n'est pas une fonction mais un titre de fait). Il faut dissocier permissions (qui sont les accès et pouvoirs de ces fonctions) et la fonction en elle-même (quel est le rôle d'un consul; quel est celui d'un chef de la police, d'un policier, d'un super-modérateur, d'un modérateur), c'est ce sur quoi nous allons nous pencher.

Je me suis inspiré des travaux de Carl Schmitt (oui, le constitutionnaliste nazi (un point Godwin que je dédie à Leonard Lenny), qui est, si l'on écarte ses positions politiques, un homme intelligent; c'est aussi cela faire preuve d'intelligence : être capable d'extraire le meilleur même dans le pire). Il proposait une constitution qui se compose, à l'image d'une pêche, d'un noyau dur (un bloc immuable), d'une deuxième partie évolutive et malléable (le fruit), et d'une troisième section qui établit les règles de révision de cette constitution (la peau de la pêche, ce qui enveloppe et protège le fruit). J'y ai, pour le reste, apporté du mien et de mon expérience dans le domaine.

Je me suis violemment détaché de la forme habituelle et de la façon avec laquelle on pense ce genre de texte pour que, finalement, cela soit plus claire (par exemple : vous ne verrez jamais de parenthèses dans une véritable constitution); la base est listée de façon brute et cohérente.

Le texte, en lui-même, est fortement inspiré de la Constitution française, parce que, tout simplement, elle a de la gueule.

Les trois parties :

Le bloc immuable énoncera les droits et libertés (inspiré par la Charte canadienne des droits et libertés et de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen); texte rédigé par les rédacteurs de notre Code pénal puis complété par ma personne). Le texte, qui est le fondement de ce bloc immuable, ne peut être que complété par d'autres droits et libertés, ce qui signifie qu'aucun des droits et libertés qui vous sont garantis ne peuvent être retirées, et aucune règle en opposition avec ces principes démocratiques et républicains ou avec la Constitution ne peuvent être introduites. L'unanimité est exigée (autant que vous mettiez le paquet dès maintenant pour inclure ce qui vous semble primordial et essentiel; cette partie sera très difficilement modifiable par la suite).

La deuxième partie; la plus lourde et intéressante : elle organise le fonctionnement du forum. Les rôles des fonctions à responsabilité y sont détaillées, le mode de scrutin, les règles applicables, avec les charges, droits et prérogatives de ces derniers.

La troisième partie vise la révision de cette constitution; on lui permet de s'adapter aux changements qui s'opèrent sur le forum, qu'ils soient politiques ou techniques.

Qui pour protéger la Constitution ? Le consul, mais aussi le juge. Il vous sera ainsi permis, si vous considérez que la décision prise rompt avec l'un des droits qui vous est acquis, de faire appel au juge pour qu'il statue sur le cas que vous lui présentez (la procédure, qui est simple et courte mais demande certains pré-requis, sera expliquée). Par exemple, si une mesure prise par le consul ou l'administrateur vous semble inconstitutionnelle (rappelez-vous du bloc immuable qui liste vos droits et libertés), c'est-à-dire qu'elle est contraire à ce qui est écrit dans la Consitution, ou si la sanction exécutée par un policier, ou quelque autre personnage qui en a le pouvoir, vous semble soit démesurée, soit teinte d'abus (parce que le juge contrôle également l'action policière, il a un œil sur les discussions qu'ils entament au poste de police et les peines qu'ils exécutent), vous pourrez faire un recours devant lui; s'il appuie votre demande, la mesure prise est annulée sans droit d'opposition de la part du consul ou de l'administrateur (le propriétaire fait exception; et pour ce qui est du consul et de l'administrateur, ils peuvent défendre leur mesure mais, en conclusion, le juge aura le dernier mot). Là où cela devient intéressant c'est que, désormais, vous devenez les protecteurs de la démocratie (les principes généraux sont rappelés dans la Constitution) aux côtés du juge et du consul (l'ordre a son importance) qui devient pour l'un et reste pour l'autre les garants de la démocratie.

Je parle, avant de commencer, du consul. Le consul c'est ce que léolio était, c'est un dirigeant, un chef d'État, un politique, un gérant, un organisateur (ce qui n'empêche en rien l'administrateur d'avoir des prérogatives similaires à celles du consul), cela vous dessine les contours du personnage. On peut très facilement faire le parallèle, même s'il est un peu distordu, avec les consuls telle que la France les a connu. Je faisais assez souvent la comparaison avec Louis-Napoléon Bonaparte (ce qui peut aussi être fait dans le cadre de l'organisation sociétale et politique de la Rome antique, que ce soit en période républicaine ou impériale); on peut aussi la faire avec le consul romain, parce que finalement, qu'est-ce que Simpsons City si ce n'est cette Rome antique naissante, une ville à l'exemple des cités grecques; tout du moins, elle en a la forme et elle s'organise de la même façon. Non, très clairement, mais on peut en discuter, le titre de consul est, étymologiquement (« consulter, juger, décider »), le plus correct qui soit. Il ne faut pas avoir peur des mots, c'est ce qu'il était : un gouvernant.

Dans le débat qui s'était installé, entre ceux qui estimaient, moi le premier, qu'un consul peut ne pas recourir à l'avis de la population pour toutes les mesures qu'il engage et ceux qui disaient que tout devait passer par un sondage, il va falloir trouver un compris; les deux situations sont invivables, le consul ne peut pas être autant limité, et il ne peut pas non plus être excessivement libre, comme John-John l'avançait, récemment. Vous avez l'occasion de le trouver, cet équilibre.

J'étaie ma position sur la question en vous donnant quelques exemples : lorsqu'il s'agit de faire une réforme du système bancaire (cette à venir) ou d'aménagement du territoire (les changements opérés à la Mairie), une discussion avec l'administrateur suffit (c'est ce qui a eu lieu dans ces deux cas), le peuple n'est pas maître dans ces domaines, d'ailleurs, des réformes bancaires exigent que l'on ne détaille pas la mesure aussi précisément que le peuple le souhaiterait, même si on expose les conséquences que cela entraîne, parce que c'est le jeu économique, si on révèle tous ses secrets, il perd de son charme et de son intérêt; alors que, lorsqu'on introduit un personnage tel que le super-modérateur, l'avis du peuple est privilégié même si on peut estimer qu'il a été demandé au moment de l'élection du consul s'il avait été proposé dans son programme et qu'il n'a eu aucune contestation dans les discussions dans le sujet de l'élection même si (second « même si »), j'en conviens, c'est matière à débat.

Élire un consul en espérant qu'il fera des votes pour chaque chose qu'il souhaite mettre en place n'est bon pour personne, et encore moins pour le forum. Le consul doit être libre de ses agissements et limité à la fois; vous, par le biais du juge, pouvez exercer ce contrôle, ce qui n'empêche pas que l'on conserve les habituelles contestations directes, à chaud; mais voilà, vous avez un moyen de pression direct et efficace.

Je vous propose le texte; les explications suivront derrière (à la lecture de chaque titre, consultez, après l'avoir lu, les explications pour savoir ce qui a motivé l'introduction d'une mesure, ou d'une règle; un peu comme quand vous regardez les commentaires audio-vidéo d'un film).

Là, ce qui vous est demandé c'est de donner votre avis sur ce projet. Des sujets pour chaque titre seront créés afin de ne pas s'emmêler les pinceaux. Vous en aurez un sur une discussion générale sur la Constitution, le deuxième portera sur la fonction du consul, le troisième sur la Mairie (du super-modérateur aux maires), le quatrième sur la Justice et la police, et le cinquième sur le Code pénal role play.


Citer:
La Charte des droits et libertés

Tous les membres de Simpsons City s'inscrivent libres et égaux en droits.
Tous les membres de Simpsons City ont droit à la liberté d'opinion et d'expression. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux.
Tous les membres de Simpsons City ont droit au respect et à la dignité.
Simpsons City doit permettre à tous ses membres de s'épanouir sur le plan moral, intellectuel, social, et sur tous les autres plans de la personnalité.
Les membres de SC ont par ailleurs des devoirs envers la communauté. Le respect des lois et la résistance à un pouvoir despotique.

La Constitution :

I - L'Administration :

Le propriétaire est, du fait de son statut de fondateur, légalement irresponsable.

L'administrateur est élu au suffrage universel direct à deux tours.

Le consul est élu au suffrage universel direct à deux tours.
Un vote de confiance annuel est proposé. Le résultat, s'il est négatif, provoque sa démission; et s'il est positif, annonce sa conservation. Le vote requiert la participation de vingt-cinq membres ou plus. Le consul est démissionnaire si la majorité qualifiée au trois cinquièmes des votes exprimés s'oppose à son maintien à ce poste.
Le consul ne peut exercer autre fonction à hautes responsabilités que la sienne.
Le consul est un coordinateur, il traite avec les corps intermédiaires et fixe la politique à adopter.
Sont qualifiés de corps intermédiaires le chef de la police, le super-modérateur et le délégué des maires.
Le consul est le législateur du Code role play

Le corps administratif a le droit de faire grâce à titre individuel.

II - La Police :

Le chef de la police est élu au suffrage universel direct. Il a pour rôle de coordonner l'action policière.

Les policiers sont les garants de l'ordre et de la stabilité. Ils portent les règles de conduite qu'ils appliquent à eux-mêmes et tâchent d'inculquer. Ils sanctionnent les délits, conseillent les membres et s'efforcent d'instaurer le calme. Ils disposent d'outils de modération afin de faciliter leur travail.

III - Le corps de modération :

Le super-modérateur est élu au suffrage universel indirect à un tour, par ses pairs;son mandat a une durée indéterminée.
Il est le représentant de l'ensemble des modérateurs auprès du corps administratif; il a les permissions d'un modérateur sur l'ensemble des sous-forums auxquels il a accès.
Il s'occupe de la gestion des sous-forums en l'absence de leurs modérateurs, que ce soit pour verrouiller les sujets, sanctionner le flood et le hors sujet (avertissement, verrouillage du sujet, suppression des messages), et faire que s'atténuent les conflits qui opposent les membres lorsque les débats ou discussions deviennent houleux.

Le super-modérateur est à l'écoute des modérateurs et n'hésite pas à les conseiller ou à les alerter lorsqu'il sent qu'ils sont perdus ou qu'il omettent certains éléments indispensables
Il a pour acquis la gestion des modérateurs et supervise la vie au bureau des modérateurs.

Les modérateurs sont élus au suffrage universel direct pour une durée indéterminée. Ils ont à leur charge la gestion d'un sous-forum dans lequel ils ont été élus, qu'ils modèrent.
Leur devoir est de contenir les débats, limiter le hors-sujet, le flood.
Ils ont pour outils les avertissements qui leur permettent d'avertir les membres qui font preuve de négligence, la possibilité de verrouiller un sujet lorsqu'il contrevient aux lois en vigueur, de supprimer de façon relative les messages qui viendraient à enfreindre le règlement et à déplacer lorsque le contenu d'un message n'est pas en rapport avec le thème du sous-forum dans lequel il a été posté.

Le modérateur du Quartier marchand a les mêmes droits et devoirs qu'un modérateur.
Il se charge de la gestion des impôts des entreprises, il a accès à la gestion des publicités et celle des entreprises.

IV - Les maires :

Les maires sont les représentants de la ville à laquelle ils appartiennent et dans laquelle ils ont été élus. Ils peuvent vêtir différentes formes, selon la politique interne qui s'applique à eux. Leur action n'a d'effet que dans le cadre de leur ville.

Ils sont soumis aux règles de conduite qui régissent la vie en communauté. Leur indépendance est avérée.

Le délégué des maires est nommé par le consul. Il fixe les impôts pour les villes en concertation avec le corps administratif. Il anime la salle de conférence et, de sa propre initiative ou parce que les représentants des villes ont fait appel à lui, peut initier des discussions, au bureau des maires, afin d'entreprendre une action collective dont la portée serait générale.

V - De l'autorité judiciaire :

Le juge est élu au suffrage universel direct à deux tours pour six mois renouvelables.

Pour pouvoir être éligible, il faut être inscrit depuis plus de deux ans et ne pas avoir été condamné durant ces douze derniers mois.
Le juge ne peut exercer autre fonction que la sienne.

Il est le garant de la démocratie, de la constitutionnalité des lois et des mesures prises, et de la bonne application des lois. Il est le protecteur des libertés fondamentales auxquels tout un chacun a droit et peut prétendre.

Il a accès au poste de police. Il n'intervient que dans les affaires où ses compétences et sa présence sont requises. Il peut, lorsqu'il l'estime nécessaire, et lorsque la sanction infligée à un membre excède les soixante jours d'emprisonnement, permettre la tenue d'un procès avec une sentence prononcée par un jury populaire (vote populaire).

Il statue sur les litiges entre un employé et son employeur, entre un client et une entreprise; il statue également sur les litiges qui opposent un membre à un autre, un habitant d'une ville à un autre, un membre à un modérateur, un membre à un policier.
Il rend des décisions sur les délits role play, à la lecture des règles de role play et des lois édictées par le Code role play.

Le juge est établi au Tribunal où ses annonces et réponses sont faites.
Il n'exécute pas de sanction, il n'a pour prérogative que rendre des jugements.

Pour faire un procès, le demandeur ne peut se charger seul de son dossier, il doit faire appel à un avocat pour le représenter (commis d'office ou dans le privé). Le défendeur, quant à lui, a le choix entre prendre sa propre défense ou recourir aux services d'un avocat dans le privé ou d'un avocat qui lui sera commis d'office.

Est à la disposition de tous le droit de recourir au juge pour contester une sanction qui leur a été infligée.

Les membres disposent de la question prioritaire de constitutionnalité. Elle consiste en un questionnement soumis au juge sur le fait de savoir si ce qui a été exécuté est inconstitutionnel. Lorsqu'ils estiment qu'une mesure ou décision administrative est inconstitutionnelle, ils peuvent recourir au juge et lui poser une question prioritaire de constitutionnalité.

Pour être admissible, la question posée doit être sérieuse (ce qualificatif est à l'appréciation du juge). Elle doit également être posée publiquement, pour être connue des parties et des tiers.

Le juge doit motiver ses décisions, que l'issue soit favorable ou défavorable au demandeur.
S'il considère que la mesure est inconstitutionnelle, une défense peut être organisée par le corps administratif; mais le juge a le dernier mot.
Lorsqu'elle est dite inconstitutionnelle, la mesure entreprise est nulle.
Les questions que le juge a traité et considéré comme constitutionnelles, comme n'étant pas contraires à la Constitution, ne peuvent être reposées, à moins que le contexte n'ait changé.

VI - De la révision :

L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment à l'Administration et au peuple. Le projet (lorsqu'il émane de l'Administration) ou la proposition (lorsque c'est d'initiative populaire) de révision est alors présenté au référendum.

La proposition de révision doit être portée par dix membres pour être admissible.
La proposition ou le projet de révision n'est approuvé que s'il réunit la majorité des trois quarts des suffrages exprimés, à condition que le nombre des suffrages exprimés soit égal ou supérieur à vingt-cinq.

Le résultat du référendum ne peut être validé uniquement lorsque le consul ou un administrateur certifie le référendum comme conforme; il lui revient d'inscrire les modifications apportées si elles obtiennent l'approbation du peuple.


Les explications :

Citer:
La Charte des droits et libertés

Les principaux généraux inscrits dans le Code pénal (très inspirés par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, à ce qu'on peut lire; l'article 11 de la DDHC correspond au mot près à l'alinéa 2 de la Charte des droits et libertés) ont été repris pour être réaffirmés, la Constitution étant la norme suprême.

La Constitution :

I - L'Administration :

Le droit de grâce, ce n'est pas nouveau, cela a été utilisé de par le passé, notamment dans le cas de Nava, banni à vie, puis repêché par l'Administration; rien de nouveau mais dans un soucis de transparence, on l'affirme publiquement.

Le propriétaire a ce qu'on appelle le statut de fondateur, ce n'est pas nécessairement su, mais cela offre au propriétaire une immunité, il ne peut être banni, viré, ne serait-ce que définitivement ou temporairement; il est par conséquent irresponsabilité, ce qui ne veut pas dire qu'il n'a pas d'obligation et qu'il peut tout se permettre même si, textuellement et techniquement, il n'en a pas, des obligations. Il ne peut être banni pour des raisons évidentes (techniquement et moralement impossible). Le statut détaillé est spécifique au propriétaire, par contre. Par exemple, l'administrateur technique, Malou, a des droits et des permissions identiques à ceux de Lenny mais ne possède pas cette attribution. Je n'ai pas besoin de vous le préciser, c'est pour protéger le propriétaire en cas de coup d'État visant à le virer pur prendre le contrôle du forum (même s'il peut intervenir de l'extérieur); c'est une protection supplémentaire qui évite des désagréments. Et pour faire court : disons que, si on devait tous s'entretuer à coup de bannissements, il serait le seul survivant.

J'ai repris ce que Manta proposait, à savoir un vote de confiance pour s'assurer que le consul élu a toujours le soutien du peuple qui l'a élu.

Je vous propose quelque chose de neuf pour ce qui est de l'élection du consul et de l'administrateur : qu'ils soient élus au suffrage universel à deux tours, ce qui signifie que les deux arrivés en tête passent au second tour est qu'un nouveau vote soit proposé pour départager les deux membres arrivés en tête, on s'assure que l'élu a la majorité simple qui renforce sa légitimité.

II - La Police :

Van Houten m'avait proposé il y a quelques mois une mesure qui ne m'a pas semblé très franchement utile mais, puisqu'elle me revient à l'esprit, autant vous l'indiquer et à vous de dire si elle vous semble juste, proportionnée et utile : il souhaitait que la police (celui qui ouvre le dossier) informe chaque membre sur lequel elle ouvre un dossier (un casier judiciaire si vous voulez) du fait qu'elle a ouvert un dossier; disons que X. insulte, la police ouvre un dossier, il souhaitait que, à ce moment-là, et à lui de confirmer s'il voyait les choses ainsi, on informe le membre qu'un dossier à son nom a été créé. Bon, à mon sens, l'intérêt est limité (sur le papier, c'est parfait, dans la réalité, même si les affaires sont peu nombreuses, ce n'est pas ce qu'il y a de mieux) et, celui qui commet un délit sait d'instinct qu'un dossier a été ouvert; mais à vous d'y réfléchir.

III - Le corps de modération :

Pour le super-modérateur, on ne fera plus qu'un seul vote qui aura lieu à la Mairie, ce qui, d'office, imposera le vote blanc de façon directe. Je ne cache pas mes intentions pour ce qui est du super-modérateur, je souhaite véritablement que l'on passe du conseiller tel qu'actuellement défini à celui de superviseur du bureau des maires; cela ne se fera peut-être pas tout de suite, pas nécessairement sous le mandat de Pierre-rui, mais c'est ce qui est souhaitable : un super-modérateur qui prend des initiatives et, à l'exemple du syndicat des préfets ou des maires, soit le défenseur de leurs droits (les préfets ne peuvent pas faire grand chose, en réalité; la rébellion leur est interdite, sous peine de se faire virer au prochain conseil des ministres), et qu'il, lorsque des modérateurs le souhaitent, entreprenne l'organisation d'évènements, qu'il synthétise les discussions que les modérateurs peuvent avoir, se charge de rassembler les initiatives pour qu'elles aient une portée plus générale (de nombreuses propositions de modérateurs ont été avortées du fait d'une très mauvaise organisation). Il collabore avec l'administrateur technique et le consul.

Le fait qu'il soit spécifié que le super-modérateur est élu par ses pairs prive tout autre membre à responsabilités, même ceux qui ont accès au bureau des modérateurs (administrateur, consul et chef de la police), de voter; le choix doit être celui des modérateurs.

IV - Les maires :

Rien ne change pour les maires. On introduit officiellement ce que Juju avait proposé, l'an passé : un délégué des maires pas vraiment important, mais qui permet l'animation de la salle de conférence et la gestion des impôts.

V - De l'autorité judiciaire :

Pour les appels après sanction, c'est ce que léolio proposait dans sa définition d'un procès; nous n'avons jamais réellement eu l'occasion de le tester même si, cela aurait pu se passer avec l'affaire de l'avatar. Je vais voir si Malou ne peut pas concevoir un formulaire qui puisse être utilisé en hors connexion et dont les messages seraient directement envoyés dans la boîte de réception du juge de sorte à ce qu'il puisse, si les membres sanctions le souhaitent, faire un recours s'ils estiment qu'il y a eu abus.

J'ai également ajouté un cas que Zorg [LUB] soulevait l'an passé, celui du non-droit qui peut exister dans les villes. Même si les choses se règlent généralement en interne, est prévu dans les cas sur lesquels le juge est compétent, les conflits entre habitants d'une même ville (entre habitants de deux villes différentes, c'est le cas d'un membre opposé à un autre, cela revient à cela), d'un représentant d'une de ces villes et de l'un de ses habitants qui, dans une hypothèse plutôt extrême, il aurait été lynché, insulté, puis viré sans qu'il ne puisse se défendre. Il vaut mieux prévenir que guérir.

Je me suis amusé à reprendre toute l'originalité de la question prioritaire de constitutionnalité (introduite suite à la grosse réforme constitutionnelle de Nicolas Sarkozy de 2008).

VI - De la révision :

Révision dans un schéma très classique.


Je vous fournis, en annexe, un schéma qui hiérarchise les différentes fonctions :
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Zorg [LUB]

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Sujet du message: Re: La Constitution de Simpsons City
Publié: 19 Avr 2012 18:08

C'est bien, belle initiative, cependant, encore une fois, je trouve que tu vas beaucoup trop vite.


Je ne suis pas tout à fait d'accord avec ta vision des choses. Pourquoi le consul devrait-il être au même niveau que l'administrateur ? Après tout, il n'est que Consul.
Et on va dire que je me répète, mais le consul est un représentant du peuple, à l'origine... N'oubliez pas ça, vous allez comprendre où je veux en venir.

On est bien d'accord, selon ton organigramme, que le chef de la police représente les policiers, que le super-modérateur fait de même avec les modérateurs et le délégué des maires, la même.
Après, au niveau hiérarchie, le Chef de la Police est supérieur aux policiers, ça me semble encore logique. Par contre, le Super-Modérateur tout comme le Délégué des Maires n'exerce aucun pouvoir sur les modérateurs (et donc les maires). Mais ça, c'est une autre histoire qui pourra se régler plus tard.
Par contre, ce qu'il faut bien noter, c'est que les trois (Super-Modérateur, Chef de la Police, Délégué des Maires) sont au même niveau, donc pas de hiérarchie entre eux non plus. Ils sont égaux.

J'ai lu ton message en vitesse à midi, je ne me souviens plus exactement de toutes tes explications et j'avoue avoir la flemme de le relire dans l'immédiat, mais moi je vois ton orga comme ça :
Les policiers (ou maires ou modérateurs) ont une idée. Ils la font remonter au chef de la police (ou délégué des maires ou super-modérateur). Les 3 cogitent là-dessus, font remonter ça à l'administrateur qui, si besoin remonte ça au propriétaire, puis ça redescend tout en bas, au niveau des maires/modos/flics pour être voté, ou je ne sais quoi.
Cependant, on oublie une énorme composante - et c'est là qu'il faut se souvenir que le Consul est d'abord représentant du peuple - les habitants de SC qui n'ont aucune fonction ! Eh oui, on en fait quoi d'eux ?
Bah c'est simple, pour résoudre ce problème, on fait redescendre le Consul sur terre, ou en tout cas d'un étage, et il représente désormais les "simples" habitants.

Comme ça, le super-modérateur, le chef de la police, le délégué des maires et le consul représentent à eux 4 l'intégralité des intérêts des différentes parties sur SC. Ils soumettent leurs idées à l'administrateur (si besoin est) avant de les soumettre à tout SC. Comme ça, le pouvoir de décision n'est plus détenu par une unique personne, mais par une assemblée de 4 personnes qui nécessitent l'aval de l’administrateur et des habitants pour agir.

Voilà un schéma simplifié de l'ordre des choses :

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Cependant, et c'est là qu'il ne faudra pas t'offusquer OJS, on sait que le chef de la police est un policier qui représente les autres, avec les mêmes permissions. Le super-modérateur est un modérateur qui représente les autres avec les mêmes permissions, et le délégué des maires est maire qui représente les autres avec les mêmes permissions. Donc en toute logique, le consul étant un habitant comme les autres, il devrait avoir autant de permissions que les autres, c'est à dire... aucune.

Mais attention, à partir du moment où le délégué des maires n'est plus maire, où le super-modérateur n'est plus modérateur, où le chef de la police n'est plus policier, et où le consul obtient une fonction, il perd évidemment sa place de représentant.



Ah, et avant que j'oublie, juste un truc, sans aucun rapport avec ce que j'ai écrit dans ce message, OJS, tu dis dans je ne sais plus quel message (celui-ci ou un autre) qu'il ne faut pas confondre les permissions (techniques) et fonctions. Je suis totalement d'accord, mais il n'y a aucune raison que qui que ce soit (policier, maire, consul, modo) ait des permissions que sa fonction ne requière pas. Il faut donc les dissocier, mais ça reste encore très lié.




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Sujet du message: Re: La Constitution de Simpsons City
Publié: 19 Avr 2012 18:27

Zorg [LUB] a écrit:
Je ne suis pas tout à fait d'accord avec ta vision des choses. Pourquoi le consul devrait-il être au même niveau que l'administrateur ? Après tout, il n'est que Consul.
Et on va dire que je me répète, mais le consul est un représentant du peuple, à l'origine... N'oubliez pas ça, vous allez comprendre où je veux en venir.


Zorg, il faut arrêter de vivre dans le passé et de voir le consul avec les tâches d'autrefois. SC à changer, l'administration à besoin d'un consul qui administre, comme Leolio le faisait. Trouve un nouveau nom au consul si ça peut aider à démêler. Perso je n'ai pas trouvé.

Je ne peux pas rester seul au dessus du chef de police, des modos et des maires. J'ai besoin d'une personne intermédiaire. Je ne m'occupe pas (en tout cas, ça toujours été mon souhait) de la "politique". Je m'occupe de la technique principalement, tout en supervisant les autres en dessous de part ma responsabilité "IRL" (disons).

Avec ton organigramme, il faudrait que, avec le travail fait par OJS en ce moment (ou Leolio avant, manta aussi), celui-ci aient la bannière d'administrateur et non de Consul.

Mais tu marques un point en pointant que les habitants ne sont pas sur l'organigramme d'OJS (qui est un peu erroné niveau administration, le consul devrait être sous l'admin techniquement. J'en ai déjà glissé un mot à OJS).

Je ne suis pas contre ton organigramme Zorg, il apporte un aspect intéressant, mais il manque un acteur entre les 4 délégué et l'admin "technique". Et un nom pour ce poste :oeil:

Ça serait plus simple si j'était propriétaire :voleur::lol:


J'ai pas lu le reste, j'éditerais(c'est fait (ou pas))




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Zorg [LUB]

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Sujet du message: Re: La Constitution de Simpsons City
Publié: 19 Avr 2012 18:56

Ah, je me suis peut-être mal exprimé, mais ce que je voulais dire, principalement, (et ça m'embête si je me suis mal exprimé), c'est que les décisions administratives que fait actuellement OJS seraient prise par les 4 représentants, dont le consul.

SC a besoin de quelque chose, certes, mais pas d'UN consul qui prend des décisions seul. Je propose juste une alternative.
Je sais que d'autres en proposeront d'autres, sans doute meilleures, mais je ne pense pas que si ma proposition était mise en place, elle foutrait encore plus le site en l'air...




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Orenthal James Simpson

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Sujet du message: Re: La Constitution de Simpsons City
Publié: 20 Avr 2012 7:49

On pourrait commencer par là, si vous le souhaitez, à savoir déterminer quel est l'emplacement du consul et celui du peuple sur cet organigramme.

Le peuple était absent sur le mien parce que, à mon sens, tout amène à lui, c'est-à-dire que, les policiers servent et protègent les membres, les modérateurs gèrent les sous-forums dans lesquels les membres évoluent, les maires s'occupent de gérer les communautés qui subsistent à l'intérieur de la nôtre, et le juge est le gardien de leurs droits et libertés; c'est en ce sens que ces corps intermédiaires agissent.

J'ai la même opinion que Malou sur ce que le consul doit être.

J'en viens à la hiérarchie à l'intérieur de l'Administration. J'en avais parlé avec Malou et pour moi, il est clair que le consul est un étage en dessous de celui de l'administrateur, mais il n'y a aucune soumission de l'un envers l'autre, ils restent indépendant même si, c'est certain, le consul fait très souvent appel à l'administrateur et ils se concertent sur de nombreuses choses.

Pour déterminer tout cela, nous pouvons prendre trois critères :
- la légitimité (qui l'a élu ?);
- l'emplacement (où est-ce que l'élection s'est passée ?);
- les permissions (les droits et accès acquis).

Je prends le cas de l'administrateur et du consul. La légitimité des deux personnages est la même : ils ont tous les deux été élus par le peuple; le sous-forum dans lequel ils ont été élus est le même : Parlez du forum ! (dans le cas de Manta, c'était légèrement différent puisqu'il avait été élu au Quarter populaire; les modérateurs sont élus dans le sous-forum qu'ils modèrent et le chef de la police est élu au commissariat), jusqu'à là, on les place sur la même ligne; mais les permissions qu'ils ont tous les deux diffèrent : l'administrateur en a plus, ils sont plus importants et plus conséquents que ceux du consul. Pour ce qui est du propriétaire, il est bien entendu au-dessus de l'administrateur dans le sens où, s'il lui dit qu'il refuse que l'on mette telle publicité, ou que l'on utilise tel espace du forum ou que l'on introduise telle balise, il ne peut pas lui refuser cela parce que cela peut avoir des conséquences économiques importantes et irréversibles; mais pour le reste, l'administrateur est indépendant.

Zorg [LUB] a écrit:
Les policiers (ou maires ou modérateurs) ont une idée. Ils la font remonter au chef de la police (ou délégué des maires ou super-modérateur). Les 3 cogitent là-dessus, font remonter ça à l'administrateur qui, si besoin remonte ça au propriétaire, puis ça redescend tout en bas, au niveau des maires/modos/flics pour être voté, ou je ne sais quoi.


Oui, mais l'administrateur et le consul deviendraient, en quelque sorte, inaccessibles au peuple en imposant ce genre de filtre (surtout dans l'état actuel des choses), mais il est vrai que ce ne serait pas plus mal que l'on développe ces cellules autonomes.

Zorg [LUB] a écrit:
On sait que le chef de la police est un policier qui représente les autres, avec les mêmes permissions.


Là, c'est faux par contre. Le chef de la police n'a pas les mêmes permissions que les policiers; il a des permissions qui équivalent celles du consul (avec certaines restrictions). Pour le consul, rien que dans l'exercice de ses fonctions les plus basiques, il a nécessairement besoin du panneau d'administration (gestion des titres et actualisation des registres d'état civil), alors si on admet en plus le devenu du consul, c'est-à-dire le consul dans ce qu'il est actuellement, dans ce qu'il est devenu dans sa version moderne (ce gérant à l'effigie de léolio (pour l'image, il n'y a rien de mieux, d'autant que, si l'on s'en souvient assez bien, des personnes disaient que, à l'époque où nous débattions sur le consul, que léolio serait le plus )), l'accès à cet outillage et les permissions acquises sont légitimes et indispensables. Manta n'avait pas de programme, à proprement parler; il n'avait pas dessiné ce qu'il souhaitait faire mais il a dit ce qu'il serait, il avait parlé en des termes généraux, mais s'est affirmé dans les faits. Il avait ainsi, par la pratique, indiqué ce que le consul allait être par les réformes qu'il avait entrepris, par les mesures qu'il avait engagé. Le consul a aussi, à l'origine, été défini même si de façon très approximative dans les propos tenus par ceux qui ont introduit ce personne (la description offerte par léolio et la volonté de Malou). Je suis ensuite arrivé avec un programme qui, puisqu'approuvé, venait définir de façon nette et tranchée les nouvelles prérogatives du consul.

Enfin, pour te répondre, non, on ne peut pas donner à ces corps intermédiaires la gestion pleine et complète de ce qu'ils sont même si on s'accorde à dire qu'ils doivent être des entités autonomes. Je m'exprime un peu mal mais cela signifie qu'un chef de la police, le super-modérateur ou le délégué des maires ne peuvent pas définir leur propre politique puisqu'ils n'agiront que dans leur intérêt. Les policiers ne te diront pas qu'ils délaissent l'une de leurs permissions au profit des modérateurs, mais cela, le consul, en tant qu'organisateur et coordinateur de la politique que l'on va dire « nationale » peut le décider, parce qu'il estime nécessaire que l'on fasse une distinction; alors oui, il ne devrait pas tout décider de façon isolée, c'est pour cela que je vous ai invité à trouver un compromis entrer, décider, dans certains cas, sans consulter le peuple et tout faire en consultant le peuple (deux situations non-viables).

Ainsi, ces corps intermédiaires deviennent les protecteurs de leurs intérêts auprès de l'administrateur et du consul. Je prends un exemple simple : le consul souhaite que les policiers ne modèrent plus les sous-forums; il restaure le modèle classique pour les modérateurs. Le chef de la police s'en offusque, essaie de négocier cela avec le consul (le « oui, mais... »); s'ils ne trouvent pas un terrain d'entente, la réponse simple serait, au lieu d'un rapport de force, d'initier le dialogue (c'est mon alternative à ce qui a été fait).

Pour ce qui est de ton organigramme, tu peux, à la place du consul, mettre le juge puisqu'il est le protecteur et défenseur des droits et libertés des membres.

Crêpe au Nutella

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Sujet du message: Re: La Constitution de Simpsons City
Publié: 20 Avr 2012 12:33

Passe par là et glisse innocemment sur la table autour de laquelle le débat avait commençait :

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-> Peuple <-


Puis il rajoute : Cliquez sur l'image pour la voir en plus grande ...

:D




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Abraham 95

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Sujet du message: Re: La Constitution de Simpsons City
Publié: 24 Avr 2012 17:27

Vous avez fait exprès de commencer ça pendant que j'étais pas là, c'est ça, hein?
:oeil:

Puisque tout le monde joue à faire des organigrammes, je vais reprendre celui de Zorg et montrer ma vision des choses:

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Voilà, c'est pas super sexy, mais bon.

Le Consul deviendrait un espèce de truc hybride, à mi-chemin entre la vision de Zorg et celle d'OJS (après, peut-être que vous en étiez arrivés à la même conclusion, y a certains paragraphes que j'ai juste survolés).
Donc, les "corps intermédiaires" ont besoin de communiquer entre eux. Il faudrait donc que le Consul soit le lien entre les différents corps, et qu'il fasse remonter leurs décisions au niveau de l'administration (d'où la flèche marron).
Le Consul serait le lien, mais il n'aurait aucune influence effective sur les corps, il ne ferait que leur permettre de communiquer.
Et il serait quand même le représentant du peuple, qui met au point différents projets. Il serait quand même le coordinateur de ce qui n'est pas technique, mais pas le "chef" des corps intermédiaires.
Parce que ce qui n'est pas tenable, c'est un consul qui donne des ordres au chef de la police, un consul qui est son supérieur, et même qui emprisonne des gens à la place des policiers. Faudrait d'ailleurs l'écrire dans la constitution.
Voilà ce que je propose.

Et, tant que je suis là, je suis contre le fait que le consul nomme le représentant des villes. Pourquoi c'est pas les maires? C'est vrai qu'ils sont pas 25, mais c'est pas pour ça qu'ils peuvent pas décider.




"One Wig Is What It's All About."
mmôôberrrgbeuwarrrrrghhhhhh

Orenthal James Simpson

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Sujet du message: Re: La Constitution de Simpsons City
Publié: 25 Avr 2012 5:43

Je n'ai pas fait plusieurs sujets pour qu'on les aborde tous dans un seul. Merci de te tenir à ce qui a été établi.

Abraham a écrit:
Parce que ce qui n'est pas tenable, c'est un consul qui donne des ordres au chef de la police, un consul qui est son supérieur.


Je ne sais pas où est-ce que vous avez lu cela mais c'est faux. Je n'ai jamais demandé au chef de la police d'exécuter un ordre que je lui aurais transmis. À moins que vous évoquiez le cas de la nouvelle répartition des tâches qui consistait à restituer aux modérateurs les permissions auxquels ils avaient anciennement droit. Alors là, c'est tout simple : c'est l'une des prérogatives du consul que d'être celui qui, en compagnie de l'administrateur, organise la vie sur le forum et coordonne l'action publique.

Abraham 95 a écrit:
Je suis contre le fait que le consul nomme le représentant des villes. Pourquoi c'est pas les maires? C'est vrai qu'ils sont pas 25, mais c'est pas pour ça qu'ils peuvent pas décider.


Pour cette raison-ci. Je continue : si vous donnez à une personne le droit de fixer l'impôt que les villes auront à payer et notamment la sienne, vous pouvez être sûrs qu'elle sera indulgente avec elle-même, et peut-être même prioritairement envers la communauté à laquelle elle appartient se trouve, eu égard à leur propre situation économique et financière. Le consul, qui est impartial dans son action, est un élément neutre dans les histoires internes aux villes, le nomme.

Le délégué des maires n'étant rien de plus que l'animateur de la salle de conférence (il anime et préside les débats) et n'étant que le contrôleur des impôts (vérifie si les impôts ont été payés), il n'a pas vocation à être le représentant des maires, c'est pour cette raison qu'il n'y a pas matière ni nécessité à ce qu'il soit désigné d'une autre façon que celle présentée. Maintenant, le fait que l'on privilégie davantage un représentant d'une ville pour effectuer ce travail plutôt que le consul lui-même provient du fait que l'on préfère que cette fonction soit attribuée à un individu qui soit membre du bureau des maires du simple fait qu'il soit un familier, qu'il soit plus proches de ceux à qui il s'adresse; cela donne aussi de nouvelles responsabilités aux maires.

Pour en revenir à ton organigramme. Avec l'arrivée du juge (où est-il, dans votre organigramme ?), le consul sera presque totalement absent du poste de police et sauf à présenter de nouvelles réformes qui touchent le corps de police ou à leur présenter de nouveaux éléments qui leur sont disponibles et proposés, les relations entre le consul et les policiers seront presque inexistantes. Je ne vois pas non plus quels sont les liens qui pourraient exister entre le délégué des maires et les deux autres corps intermédiaires que sont le chef de la police et le super-modérateur.

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